Déposée le 16 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEREALE HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « B COMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEREALE HOLDING domicilié(e) 15 RUE MICHEL DE L'HOSPITAL - 03000 - MOULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 900 754 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C TOUCOM, Mle PETITJEAN KARINE domicilié(e) 16 RUE DE REFEMBRE - 03000 - MOULINS - France.
La marque B COMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CEREALE HOLDING, SARL - 15 RUE MICHEL DE L'HOSPITAL - 03000 - MOULINS - France - SIREN 801900754
C TOUCOM, Mle PETITJEAN KARINE - 16 RUE DE REFEMBRE - 03000 - MOULINS - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Inscription le 1 décembre 2014 - Renonciation partielle n°636581 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-01
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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